Le Journal officiel sert à publier les arrêtés de la Chancellerie (A.C.S) et les textes de Lois Fédérales (L.F) de l'Etat républicain.

- Les Arrêtés prennent la forme suivante :

¤¤ Arrêté de la Chancellerie Suprême ACS-VS N°0000 ¤¤

 

~ Intitulé ~


Le Chancelier suprême de la Nouvelle République galactique,

Vu l'article ... de la constitution galactique,

Arrête :

Articles...


Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,

Le ou les ministre(s) compétent(s),

Spoiler:

- Les Lois Fédérales prennent la forme suivante :

¤¤ Loi Fédérale LF-01-VS-0000 ¤¤

 

~ Intitulé ~


Le Sénat a adopté,
Le Chancelier Suprême de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Articles (exposé du contenu) ...


Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,

Le ou les ministre(s) compétent(s),

Spoiler:

¤¤ Arrêté de la Chancellerie Suprême ACS-VS N°4566 ¤¤

~ Nomination du Gouvernement S'orn ~


Le Chancelier Suprême de la Nouvelle République Galactique,

Vu l'article 21 de la Constitution Galactique,

Arrête :

Article 1er : Madame Sly Keto est nommée Vice-Chancelière.

Article 2 : Madame Lynn Ornfray est nommée Secrétaire Générale de la Chancellerie

Article 3 : Monsieur Leeno Coret est nommé Orateur Sénatorial

Article 4 : Monsieur Thelius Sarkhan est nommé Ministre de la Sureté de l'Etat

Article 5 : Monsieur Tharak est nommé Ministre de la Défense et Chef des Armées.

Article 6 : Madame Jeanne Shadley est nommée Ministre de la Justice

Article 7 : Madame Lana Anthana est nommée Secrétaire d'Etat

Article 8 : Madame Marja Hildegarde est nommée Ministre des Affaires Jedi

Article 9 : Monsieur Amit Wahlo est nommé Ministre du Travail et du Développement Sectoriel

Article 10 : Monsieur Uthar Ozmac est nommé Ministre du Trésor et de l'Economie

Article 11 : Monsieur Saresh Fey'lya est nommé Ministre du Commerce

Article 12 : Madame Tryla Suu est nommée Ministre de la Recherche

Article 13 : Madame Angelina Treven's est nommée Ministre de la Santé et de la Transition sociale

Article 14 : Monsieur Hector Coles est nommé Ministre de l'Education

Article 15 : Monsieur Reginald Serdiff est nommé Ministre de la Culture et des Médias

Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

¤¤ Arrêté de la Chancellerie Suprême ACS-VS N°4567 ¤¤

~ Réforme des services anti-corruption du Sénat ~


Le Chancelier suprême de la Nouvelle République Galactique,

Vu l'article 10bis dernier aliena de la Constitution Galactique,

Arrête :

Exposé des mesures :

Article 1er : Dissolution du Corps de Garde Licteur, rattaché à l'Ordre Jedi.

Article 2 : Est créé le Bureau d'Investigation Sénatorial (BIS), rattaché au Ministère de la Sureté de l'Etat et de la Justice, chargé de la protection des intérêts de la Nouvelle République Galactique au sein du Sénat.

Article 3 : Est créé le Comité de Surveillance du BIS (CSBIS), rattaché à la Cour Suprême, chargé de surveiller les actions des membres du Bureau d'Investigation Sénatorial.

Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

La Vice-Chancelière,
Sly Keto

Le Ministre de la Sureté de l'Etat,
Thelius Sarkhan

La Ministre de la Justice,
Jeanne Shadley

¤¤ Loi Fédérale LF-01-VS-5634 ¤¤

~ Abrogation du texte de loi lié aux nationalisations ~


Le Sénat a adopté,
Le Chancelier Suprême de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Conformément à l'article 9, Section II de la Constitution, le Sénat a voté en faveur de l'abrogation des nationalisations entamées au cours des précédentes législatures Scalia et Von. Les entreprises publiques faisant partie de la Confédération Navale de la République Galactique (CNRG), de l'Arsenal Fédéral de la République (AFR) et de la Banque Fédérale de la République Galactique (BFRG) seront transférées au secteur privé afin de réduire les dépenses de l'Etat.

Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

La Vice-Chancelière,
Sly Keto

Le Ministre du Trésor et de l'Economie,
Uthar Ozmac

Le Ministre du Travail et du Développement Sectoriel,
Amit Wahlo

Le Ministre du Commerce,
Saresh Fey'lya

¤¤ Loi Fédérale LF-01-VS-5635 ¤¤

~ Validation du Budget Fédéral ~


Le Sénat a adopté,
Le Chancelier Suprême de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Conformément à l'article 4bis, Section I de la Constitution, le Sénat vient de fixer le nouveau budget fédéral de la République pour les quatre prochaines années.


Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

La Vice-Chancelière,
Sly Keto

Le Ministre du Trésor et de l'Economie,
Uthar Ozmac

¤¤ Loi Fédérale LF-01-VS-5636 ¤¤

~ Pacte socio-libéral (loi Ozmac) ~


Le Sénat a adopté,
Le Chancelier Suprême de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Conformément à l'article 9, Section II de la Constitution, le Sénat vient de voter en faveur du Pacte socio-libéral (loi Ozmac), en vue du redressement de l'économie républicaine.


Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

La Vice-Chancelière,
Sly Keto

Le Ministre du Trésor et de l'Economie,
Uthar Ozmac

Le Ministre du Travail et du Développement Sectoriel,
Amit Wahlo

Le Ministre du Commerce,
Saresh Fey'lya

¤¤ Arrêté de la Chancellerie Suprême ACS-VS N°66 ¤¤

~ Jexit ~


Le Chancelier suprême de la République Galactique,

Vu la Loi Patriote adoptée par le Sénat Galactique en 21.568,

Arrête :

Exposé des mesures :

Introduction : Constatant avec regret le non respect des conditions établies entre la République Galactique et l'Empire Sith dans le cadre du Traité de Paix, aussi appelé Traité d'Ossus, le Gouvernement républicain se voit dans l'obligation de prendre ses distances vis-à-vis de l'Ordre Jedi. Par ce décret, nous espérons mettre un point final à l'interventionnisme Jedi dans les affaires de la République.

Article 1er : Tout membre de l'Ordre Jedi se voit déchu de sa nationalité républicaine dès la publication du présent arrêté.

Article 2 : Tout membre de l'Ordre Jedi se voit également dans l'obligation de quitter le territoire de la République dans un délais de trois semaines maximum à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Toute infrastructure appartenant à l'Ordre Jedi au sein du territoire républicain est réquisitionnée par l'Etat et placée sous étroite surveillance avant d'être vendu au secteur privé, excepté le Temple de Coruscant qui sera réaménagé pour accueillir les Lames Républicaines.

Article 4 : Sauf cas de trouble à l'ordre publique, aucune arrestation arbitraire ne sera tolérée.

Article 5 : Conformément à la Loi Patriote, l'armée pourra être envoyé sur le terrain afin de faire respecter le décret suivant.

Article 6 : Tout gouvernement local ne respectant pas cet arrêté se verra dans l'obligation de répondre de ses actes devant la Cour Suprême pour non application d'un arrêté du Gouvernement fédéral. Tout Sénateur ou fonctionnaire de l'Etat soutenant délibérément la cause Jedi en accueillant certains de leurs membres sur leur sol pourra voir sa responsabilité mise en cause sans agrément du Sénat, conformément à l'article 16bis de notre Constitution.

Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

Le Ministre de la Défense,
Général Tharak

Le Ministre de la Sureté de l'Etat,
Thelius Sarkhan

La Ministre de la Justice,
Jeanne Shadley

¤¤ Arrêté de la Chancellerie Suprême ACS-VS N°6789 ¤¤

~ Les Lames Républicaines ~


Le Chancelier suprême de la Nouvelle République Galactique,

Vu l'article 10bis dernier aliena de la Constitution Galactique,

Arrête :

Exposé des mesures :

Article 1er : Sont créés les Lames Républicaines, nouveau corps armé sensible à la force sous la juridiction exclusive de la Chancellerie Suprême, chargé de la protection des intérêts de la République.

Article 2 : Chaque Lame Républicaine prêtera serment de servir la République et ses citoyens.

Article 3 : Chaque Lame Républicaine n'obéira qu'aux strictes et justes lois de la République Galactique.

Article 4 : Chaque enfant sensible à la force sera pris en charge jusqu’à sa majorité par les Lames Républicaines pour apprendre à maîtriser ses talents sans blesser personne puis choix lui sera laissé d’intégrer définitivement le corps armé ou non.

Fait à Coruscant,

Par le Chancelier Suprême de la République,
Grendo S'orn

Le Ministre de la Sureté de l'Etat,
Thelius Sarkhan

La Ministre de la Justice,
Jeanne Shadley